Copyright
Conditions d’utilisation du site et mentions légales
Toute utilisation du site web de Stad Brugge implique l’acceptation préalable des présentes conditions d’utilisation. Votre accès au site de Stad Brugge est soumis aux conditions d’utilisation et aux lois en vigueur.
Copyright 1998-2005 Stad Brugge
Contenu
Le site de Stad Brugge contient des informations sur les services de Stad Brugge.
Toute information fournie sur ce site l’est exclusivement à titre indicatif et n’est pas juridiquement contraignante.
L’information fournie sur ce site est aussi complète que possibile. Stad Brugge n’assume aucune responsabilité quant à l'exactitude, à l'actualité et au caractère exhaustif des informations qui y sont fournies. Le site et toutes les informations y contenues sont disponibles en l'état, sans aucune autre garantie, d'aucune sorte, explicite ou implicite.
En outre, Stad Brugge se réserve le droit de procéder, à tout moment et sans préavis, à des modifications de services, de prix et de règlements.
Cookies
Le présent site web recourt à la technologie des cookies (mécanismes de gestion d’informations client) afin d’assurer la conservation d’un certain nombre de données pour le confort de l’utilisateur, mais aussi dans le but de contrôler l’utilisation du site web pour améliorer l’information et optimiser la navigation sur le site. En aucun cas, ces cookies ne contiennent d’informations personnelles ni d’informations contraires à la législation en vigueur sur la protection de la vie privée. En aucun cas, Stad Brugge et ses partenaires ne fourniront à des tiers de données issues de ces cookies. Nous rappelons qu’il est possible de définir les paramètres du navigateur Internet de l’utilisateur de façon à ce que le navigateur n’accepte pas l’enregistrement de cookies sur le PC.
Droits d’auteur, propriété industrielle et intellectuelle
Tous les éléments visuels, illustrations, contenus, marques, logos, marques déposées, mentions de service et autres données sont protégées par des droits d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. Les informations, textes, images ou illustrations ne peuvent être utilisés qu’à des fins personnelles et non commerciales. Toute forme de transmission, reproduction, diffusion, publication, adaptation, expédition de tout ou partie du présent site web et de son contenu ou toute utilisation de ceux-ci à des fins commerciales est interdit sans l’autorisation écrite préalable de Stad Brugge. sauf pour être visionné
Marques déposées
Tous les marques déposées, logos et marques de services représentées sur ce site sont la propriété de Stad brugge ou de tiers. Il ne peuvent êtres utilisés, téléchargés, copiés ou distribués sans autorisation préalable écrite de Stad Brugge ou de leurs propriétaires respectifs.
Hyperliens
Les hyperliens menant du présent site web vers des sites web externes sont conçus pour faciliter l’utilisation du site par ses visiteurs. Cependant, Stad Brugge ne garantit en aucune façon le caractère précis, complet et véridique des informations contenues dans de tels liens hypertexte ou dans d’autres sites Internet. Les risques inhérents à la visite de tels sites liés sont entièrement supportés par l’utilisateur. Leur présence ne signifie en aucune manière que Stad Brugge adhère à leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu ou l'utilisation de cet autre site Web.
Dommages
Stad Brugge ne peut être tenue responsable d’éventuels dommages directs, indirects ou fortuits résultant de l’utilisation du présent site web. Ceci vaut entre autres pour les éventuelles dommages causés par les infections par virus informatiques ou résultant de votre confiance en des informations fournies sur ce site.
Révisions
Stad Brugge peut en tout temps modifier les présentes conditions au moyen d’une mise à jour de cet article. Vous devrez par conséquent revoir les modalités et conditions chaque fois que vous visitez ce site.

